Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 après adoption du texte en première lecture par le Sénat, puis résultant de la Commission […]
Archives des Note de nile - nile
Note de nile sur le PLFSS 2025
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 après transmission au Sénat le 8 novembre 2024.
Consultez la note de nile
Le projet de […]
Note de nile sur le PLFSS 2025
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 après dépôt à l’Assemblée nationale le 10 octobre 2024
Consultez la note de nile
Présent […]
Note de nile sur la loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la Loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes
Consultez la note de nile
Dans les années 90, la France a pris […]
Note de nile sur la PPL visant à lutter contre les pénuries de médicaments
Après première lecture en séance publique à l’Assemblée nationale
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la Proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments après examen du […]
Note de nile sur la PPL visant à lutter contre les pénuries de médicaments
Après examen du texte en commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la Proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments après […]
Note de nile sur la LFSS 2024
Après publication au Journal Officiel
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 après publication au Journal Officiel
Consultez la note de nile
nile vous […]
Note de nile sur le PLFSS 2024
Après 49-3 en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 après 49-3 en nouvelle […]
Note de nile sur le PLFSS 2024
Après adoption du texte en première lecture par le Sénat
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 après adoption du […]