Après 49-3 en première lecture à l’Assemblée nationale
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 après 49-3 en […]
Archives des Note de nile - Page 2 sur 13 - nile
Note de nile sur le PLFSS 2024
Après dépôt à l’Assemblée nationale
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 après dépôt à l’Assemblée […]
Note de nile sur la PPL Valletoux après première lecture à l’Assemblée nationale
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la Proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels, après première lecture à l’Assemblée nationale
Consultez la note de nile […]
Note de nile sur le décret sur l’expérimentation du dispositif d’accès direct
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le décret du dispositif dit « d’accès direct » de certains médicaments à une prise en charge par l’assurance maladie
Consultez la note de nile sur le d […]
Note de nile sur la PPL Valletoux après dépôt à l’Assemblée nationale
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la Proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels, après dépôt à l’Assemblée nationale
Consultez la note […]
Note de nile sur la PPL Rist après commission mixte paritaire (CMP)
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la PPL Rist après commission mixte paritaire (CMP).
Consultez la note de nile sur la PPL Rist
Cette proposition de loi vise à ouvrir l’accès direct et à élargir […]
Note de nile sur la PPL du Bien-Vieillir
Proposition de loi « Mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France »
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la PPL Bien-Vieillir après dépôt à l’Assemblée nationale.
Consultez la note de […]
Note de nile sur la réforme des retraites (PLFRSS) après lecture définitive
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 après lecture définitive.
Consultez la note de nile sur le […]
Note de nile sur la réforme des retraites (PLFRSS) après 1ère lecture au Sénat
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 après première lecture au Sénat.
Consultez la note de […]