Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Après lecture définitive le 29 novembre 2021
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le projet de loi de financement de […]
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le projet de loi de financement de […]
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2022 a été conçu par le […]
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2022 a été conçu […]
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2022 a été conçu par […]
Par un courrier daté du 4 octobre 2021, Olivier Véran, Ministre des Solidarités et de la Sant […]
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note
synthétisant le projet de loi « relatif à la différenciation, la
décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de
simplification de l’action publique », dit projet de loi « 3DS  […]
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous faire parvenir la note synthétisant le CSIS 2021, ses conclusions et son application.
Cette note de nile est gratuite et libre de droit. Vous pouvez la diffuser sans aucune restriction. Toute l’équipe de nile est à votre […]
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous faire
parvenir la note synthétisant le projet de loi « relatif à la
différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses
mesures de simplification de l’action publique, dit « projet de loi
4D  […]
Toute l’équipe
de nile a le plaisir de vous faire parvenir la note sur la loi visant à
améliorer le système de santé par la confiance et la simplification, dite
« Loi Ségur » ou « Loi Rist », à la suite de sa publication
au […]